Le projet en bref
La Chambre des Notaires de Paris, qui regroupe plus de 1 700 notaires et 6 000 collaborateurs, est reconnue au niveau national pour mener des expérimentations innovantes autour des nouvelles technologies. Depuis 2017, elle pilote un projet autour de la blockchain, avec l’aide de Digitalberry, pour évaluer les cas d’usage possibles et les apports de cette technologie pour la profession notariale.
Contexte et objectifs du projet
Signature électronique, coffre-fort numérique, authentification forte, partage sécurisé de données et de documents ou encore outils collaboratifs : le notariat est à la pointe en matière de transformation numérique.
C’est dans ce contexte que la Chambre des Notaires de Paris a initié, en 2017, une réflexion prospective globale autour de la blockchain. Début 2018, elle s’est rapprochée de Digitalberry, en tant que spécialiste des solutions de confiance numérique, pour :
- Implémenter une infrastructure de blockchain privée
- Expérimenter les usages possibles de la blockchain pour le notariat
Solution déployée – Missions réalisées
S’appuyant sur la plateforme open source Hyperledger Fabric, Digitalberry a développé et implémenté en quatre mois l’infrastructure de blockchain privée nécessaire pour réaliser un POC. Le choix a été fait de réaliser la première expérimentation autour d’un cas d’usage simple : la traçabilité des données techniques des documents enregistrés dans la blockchain (document déposé, notaire à l’origine du dépôt, heure de dépôt, etc.). Avec, à la clé, la possibilité de garantir qu’un document est conforme à l’original, de tracer les événements autour du document, etc.
Bénéfices
Cette première expérimentation ayant été concluante, la Chambre des Notaires de Paris s’attache en 2019 à la qualification de nouveaux usages et à la mise en œuvre de nouveaux registres hébergés dans la blockchain. Avec, à terme, l’ambition de devenir un opérateur de blockchain privée pour le notariat mais également pour d’autres acteurs ou professions.
La Chambre peut s’appuyer sur la solution développée par Digitalberry, permettant de simplifier, d’automatiser et de sécuriser l’enrôlement des « notaires mineurs » – c’est à dire la création de nouveaux nœuds – dans la blockchain.
